Mentions légales

Dernière mise à jour : 09 septembre 2026

 

Éditeur du site

Le site capcare.fr est édité par :

CAP CARE CONSULTING
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 euros
Siège social : Chemin du Mont Saint-Martin, 97354 Rémire-Montjoly, Guyane française
SIREN : 104 000 575
SIRET : 104 000 575 00019
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cayenne sous le numéro 104 000 575
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73 104 000 575

Adresse électronique : contact@capcare.fr
Téléphone : 0694046354

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Alexis François Marcet, en qualité de Président de CAP CARE CONSULTING.

Hébergement

Le site capcare.fr est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site capcare.fr, notamment les textes, contenus, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies, documents téléchargeables, structure et présentation générale du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de CAP CARE CONSULTING ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CAP CARE CONSULTING, sauf dans les cas prévus par la loi.

Responsabilité

CAP CARE CONSULTING s’efforce de fournir sur le site capcare.fr des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne constituent pas, sauf indication expresse contraire, un engagement contractuel de CAP CARE CONSULTING.

CAP CARE CONSULTING ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions affectant les informations diffusées, d’une indisponibilité temporaire du site ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou ressources externes. CAP CARE CONSULTING n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.

Données personnelles

CAP CARE CONSULTING peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel notamment lorsque l’utilisateur utilise un formulaire de contact, prend contact avec l’entreprise ou sollicite des informations sur ses prestations.

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter CAP CARE CONSULTING à l’adresse suivante :

contact@capcare.fr

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Cookies

Le site capcare.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies et traceurs non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment modifier ou retirer son consentement à partir de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Droit applicable

Le site capcare.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.

Mentions légales

Dernière mise à jour : 09 septembre 2026

 

Éditeur du site

Le site capcare.fr est édité par :

CAP CARE CONSULTING
Société par actions simplifiée (SAS) au capital social de 1 000 euros
Siège social : Chemin du Mont Saint-Martin, 97354 Rémire-Montjoly, Guyane française
SIREN : 104 000 575
SIRET : 104 000 575 00019
Immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Cayenne sous le numéro 104 000 575
Numéro de TVA intracommunautaire : FR73 104 000 575

Adresse électronique : contact@capcare.fr
Téléphone : 0694046354

Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Alexis François Marcet, en qualité de Président de CAP CARE CONSULTING.

Hébergement

Le site capcare.fr est hébergé par :

OVH SAS
Société par actions simplifiée au capital de 50 000 000 euros
Siège social : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
RCS Lille Métropole : 424 761 419
Téléphone : 1007

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site capcare.fr, notamment les textes, contenus, éléments graphiques, logos, illustrations, photographies, documents téléchargeables, structure et présentation générale du site, sont protégés par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de CAP CARE CONSULTING ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, publication ou exploitation, totale ou partielle, des éléments du site, quel que soit le procédé ou le support utilisé, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de CAP CARE CONSULTING, sauf dans les cas prévus par la loi.

Responsabilité

CAP CARE CONSULTING s’efforce de fournir sur le site capcare.fr des informations aussi exactes et actualisées que possible.

Les informations présentées sur le site sont fournies à titre général et informatif. Elles ne constituent pas, sauf indication expresse contraire, un engagement contractuel de CAP CARE CONSULTING.

CAP CARE CONSULTING ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions affectant les informations diffusées, d’une indisponibilité temporaire du site ou de tout dommage résultant de l’utilisation du site ou des informations qu’il contient.

Le site peut contenir des liens vers des sites ou ressources externes. CAP CARE CONSULTING n’exerce aucun contrôle sur ces ressources et ne saurait être tenue responsable de leur disponibilité ou de leur contenu.

Données personnelles

CAP CARE CONSULTING peut être amenée à collecter et traiter des données à caractère personnel notamment lorsque l’utilisateur utilise un formulaire de contact, prend contact avec l’entreprise ou sollicite des informations sur ses prestations.

Les modalités de collecte, de traitement et de conservation des données personnelles ainsi que les droits dont disposent les utilisateurs sont détaillés dans la Politique de confidentialité du site.

Pour toute question relative à la protection de vos données personnelles ou pour exercer vos droits, vous pouvez contacter CAP CARE CONSULTING à l’adresse suivante :

contact@capcare.fr

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

Cookies

Le site capcare.fr peut utiliser des cookies ou autres traceurs nécessaires à son fonctionnement ainsi que, le cas échéant, des outils de mesure d’audience ou des services proposés par des tiers.

Lorsque la réglementation l’exige, les cookies et traceurs non strictement nécessaires ne sont déposés qu’après recueil du consentement de l’utilisateur.

L’utilisateur peut à tout moment modifier ou retirer son consentement à partir de l’outil de gestion des cookies disponible sur le site.

Droit applicable

Le site capcare.fr et les présentes mentions légales sont soumis au droit français.